Soupçon de contrefaçon : ce que vous pouvez faire maintenant

Tout commence souvent par un léger pincement. Le couteau est arrivé, et quelque chose ne va pas. L'abeille paraît plus plate que sur les photos, le marquage de la lame est flou, ou vous avez vu le même modèle sur Internet pour une fraction du prix. Peut-être un ami a-t-il simplement demandé, en passant, s'il venait vraiment de France.

À partir de ce moment, le doute s'installe. Cet article a été écrit pour ce moment précis.

D'abord : qu'est-ce qu'une contrefaçon ?

Le mot vient vite, mais il n'est pas toujours juste. Pour vos prochaines démarches, la différence compte.

Dans la pratique, nous rencontrons trois cas :

• Un couteau de forme Laguiole sans promesse d'origine. Bon marché, fabriqué industriellement, proposé honnêtement. Ce n'est pas une contrefaçon, simplement pas de l'artisanat français.
• Un couteau avec une fausse indication d'origine. La description indique « fabriqué à la main en France », alors qu'il vient d'ailleurs. Vous avez été trompé sur une qualité que vous avez payée.
• Un couteau portant le poinçon d'une autre coutellerie. Sur la lame ou le ressort figure le nom d'une vraie coutellerie qui n'a jamais vu ce couteau. C'est une contrefaçon au sens propre.

Nous avons décrit à quel point ces frontières peuvent être floues dans Que signifie Laguiole Made in France ? et dans le cas Acheté à Thiers, fabriqué ailleurs.

Les premiers réflexes : ce qu'il faut faire tout de suite

Avant d'écrire au vendeur ou de laisser une évaluation, conservez tout ce dont vous pourriez avoir besoin plus tard. Cela prend une demi-heure et vous évite bien des ennuis en cas de litige.

1. Sauvegarder l'annonce. Faites des captures d'écran de l'annonce avec la description, les photos et le prix. Les annonces disparaissent souvent vite, surtout quand le vendeur sent venir un problème.
2. Garder toutes les preuves. Facture, justificatif de paiement, messages échangés avec le vendeur, preuve d'envoi et emballage.
3. Ne pas modifier le couteau. Ne pas l'affûter, ne pas le polir, ne rien faire graver. Toute modification peut ensuite être retenue contre vous.
4. Prendre de bonnes photos. La lame ouverte avec son marquage, l'abeille vue de dessus, le manche des deux côtés et le ressort. À la lumière du jour et bien nettes. Ces photos vous serviront de toute façon, pour le vendeur, la plateforme ou pour nous.
5. Surveiller les délais. La protection acheteur, la rétractation et le retour sont soumis à des délais, le plus souvent comptés à partir de l'achat, du paiement ou de la livraison. N'attendez donc pas des semaines.

Vos droits d'acheteur

Vos droits dépendent avant tout de la personne auprès de qui vous avez acheté. Les points suivants donnent une orientation pour les achats au sein de l'Union européenne. Ils ne remplacent pas un conseil juridique. S'il s'agit d'une somme importante ou si le vendeur refuse de coopérer, adressez-vous à une association de consommateurs ou à un avocat.

Acheté auprès d'un professionnel

Le consommateur qui achète auprès d'un vendeur professionnel est bien protégé. Si vous avez commandé en ligne, vous pouvez en règle générale vous rétracter dans les 14 jours suivant la réception, sans avoir à vous justifier. C'est souvent la voie la plus simple : le couteau repart, l'argent revient, sans aucune discussion sur l'authenticité.

Une fois ce délai passé, il reste la garantie légale de conformité, d'au moins deux ans dans l'UE. Si l'on vous a vendu un couteau présenté comme français, fait main ou issu d'une coutellerie précise et que ce n'est pas le cas, il lui manque une qualité convenue. C'est un défaut de conformité, et vous pouvez exiger que le vendeur y remédie, ce qui, pour une fausse origine, ne pourra guère passer que par une reprise.

Acheté à un particulier

Les vendeurs particuliers excluent généralement toute garantie, et ils en ont le droit. Cette exclusion a toutefois ses limites. Celui qui affirme expressément une origine dans son annonce ou donne sciemment de fausses indications ne peut pas se retrancher derrière « vente entre particuliers, ni reprise ni échange ». Ce qui compte alors, c'est ce qui figurait exactement dans l'annonce. D'où l'importance de la capture d'écran du premier réflexe.

Acheté via une plateforme ou payé avec PayPal

Les plateformes comme eBay et les services de paiement comme PayPal disposent de leurs propres programmes de protection des acheteurs. Ils s'appliquent lorsqu'un article diffère nettement de sa description, ce qui est le cas pour une fausse origine. L'avantage : vous n'avez pas à vous disputer vous-même avec le vendeur, c'est la plateforme qui tranche. Chaque prestataire fixe ses propres conditions et délais, renseignez-vous donc tôt. Pour un paiement par carte bancaire, votre banque peut également vous aider.

Si vous avez été trompé

Si quelqu'un a sciemment vendu un couteau portant le poinçon d'une autre coutellerie ou une fausse origine, il ne s'agit pas seulement d'annuler la vente. Un dépôt de plainte auprès de la police est possible, et en cas de contrefaçon d'une marque précise, la coutellerie concernée est elle aussi intéressée. Beaucoup de contrefaçons ne sont découvertes que parce qu'un acheteur a eu le courage de poser la question.

Comment obtenir une certitude

Pour toutes ces démarches, il vous faut une réponse à une seule question : le couteau vient-il de la coutellerie dont il porte le nom, oui ou non ? Pour un Laguiole, un profane peut difficilement en juger. C'est précisément à cela que sert notre examen.

Vous soumettez le couteau via Soumettre un couteau : téléchargez les photos, indiquez la coutellerie et précisez où et quand vous l'avez acheté. L'examen coûte 10,00 euros par couteau. Vous n'avez pas besoin de créer un compte au préalable.

Un être humain décide, pas une machine

Nous examinons personnellement chaque demande, et nous décidons personnellement. Aucun automatisme ni aucune intelligence artificielle ne rend de verdict.

Nous étudions vos photos avec le plus grand soin et les comparons avec les couteaux que nous connaissons de cette coutellerie ainsi qu'avec notre expérience de nombreuses années. Nous vérifions toute une série de caractéristiques : la forme et le travail de l'abeille, le ressort, les platines, le marquage de la lame et le poinçon de la coutellerie. Ensemble, ils indiquent si un couteau est authentique et à quelle coutellerie il appartient.

En cas de doute, nous interrogeons la coutellerie

Au moindre doute, nous interrogeons la coutellerie elle-même. Nous obtenons ainsi un second avis de ceux qui auraient dû fabriquer le couteau. Le cas Un logo qui ne collait pas montre comment une telle demande peut se terminer : le poinçon semblait modifié, la coutellerie a néanmoins confirmé le couteau.

S'il subsiste ensuite des incertitudes, nous vous contactons pour vous demander d'autres photos ou documents. Si, au bout du compte, tous les doutes ne peuvent pas être levés, nous refusons la certification.

Une coutellerie que nous ne connaissons pas

Il arrive qu'on nous soumette un couteau d'une coutellerie ou d'un coutelier que nous ne connaissons pas encore. Nous réunissons alors la OL-Table Ronde. Elle rassemble toutes les coutelleries qui participent déjà à l'A.I.P.C.L. Elles sont contactées et votent sur l'admission de la nouvelle coutellerie. La majorité décide.

Si l'une des coutelleries dispose d'indications concrètes mais confidentielles selon lesquelles l'atelier concerné fait venir des pièces de l'étranger, voire fait fabriquer ses couteaux à l'étranger en se contentant d'apposer son nom sur la lame, nous ne certifions pas les couteaux de cet atelier. Qu'un couteau honnête puisse lui aussi échouer à cet obstacle lorsque son origine ne peut plus être prouvée, c'est ce que décrit Une coutellerie que personne ne connaît.

Si l'examen est négatif, vous êtes remboursé

Si nous ne pouvons pas certifier votre couteau, nous vous remboursons l'intégralité des frais d'examen. Vous ne payez donc que si vous obtenez un certificat au bout du compte. Nous ne voulons pas gagner d'argent sur votre déception.

Si votre couteau est authentique, nous l'inscrivons avec sa coutellerie dans l'A.I.P.C.L. Il reçoit son propre numéro et une page de certificat que vous pourrez transmettre lors d'une revente. Le soupçon devient alors une preuve, et c'est ce qu'un futur acheteur peut trouver de plus précieux sur un Laguiole d'occasion.

Ce que notre résultat signifie pour votre litige

Notre résultat est une évaluation fondée, sur laquelle vous pouvez vous appuyer face au vendeur ou à une plateforme. Ce n'est pas une expertise judiciaire. Si l'affaire va réellement devant un tribunal, c'est le tribunal qui décide des preuves qu'il exige. Dans la grande majorité des cas, il suffit toutefois d'exposer calmement au vendeur pourquoi le couteau n'est pas ce qu'il prétendait vendre.